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Marques déposées par la société JAN Frédéric
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Mon jardin en sac – Mon jardin en sachet
Marque expirée - Marque en non vigueur

Mon jardin en sac – Mon jardin en sachet
JAN Frédéric

Numéro de dépôt :
3499308
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2017
Mon jardin en sac – Mon jardin en sachet de JAN Frédéric

Présentation de la marque Mon jardin en sac – Mon jardin en sachet

Déposée le 4 mai 2007 par la société JAN Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mon jardin en sac – Mon jardin en sachet »

Le déposant est la société JAN Frédéric domicilié(e) 2 allée Erik Satie,14280 SAINT CONTEST - 14280 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 341 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INNOVEA domicilié(e) 2 allée Erik Satie,14280 SAINT CONTEST - 14280 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mon jardin en sac – Mon jardin en sachet est expirée depuis le 4 mai 2017.

JAN Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : ECOCINTRE – PUBLICINTRE : les cintres écologiques et publicitaires


JAN Frédéric - 2 allée Erik Satie,14280 SAINT CONTEST - 14280 - France - SIREN 422341057


INNOVEA - 2 allée Erik Satie,14280 SAINT CONTEST - 14280 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.